Siege de la societe : Oelde

Tribunal d'enregistrement : Amtsgericht Münster (tribunal d'insistance)
Numéro d'inscription au Registre du commerce : GmbH : hrb 12240 KG : hra 8696
Numéro de TVA intracommunautaire : DE123932493
Gérant : Benedikt Wagner, diplômée en gestion commerciale

1. Contenu du site web
Nous nous efforçons de maintenir notre site web et son contenu constamment à jour, ainsi que correct et complet. Toutefois, cela ne permet pas d'exclure totalement la survenue éventuelle d'erreurs. C'est pourquoi nous ne garantissons aucunement la mise à jour, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Tout recours en responsabilité est exclu pour les dommages matériels ou moraux dus à l'utilisation ou la non utilisation des informations fournies, ou à l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, à moins d'erreurs intentionnelles ou dues à une négligence grave. Tous les éléments du site web sont sans engagement et non contractuels. Nous nous réservons expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer sans préavis des parties des pages ou l'intégralité du site web, ou d'ajuster les informations publiées temporairement ou définitivement.

2. References et liens externes
Par le jugement du 12 mai 1998, le tribunal de grande instance de Hambourg a estimé que l'établissement d'une référence directe ou indirecte à des pages internet externes (« liens ») pouvait, le cas échéant, également rendre responsable de la teneur des pages mises en lien. Selon le tribunal, la seule façon de passer outre cela est de se désolidariser expressément de ces contenus. Par la présente, nous déclarons expressément qu'au moment de la création des liens vers ces pages, ces dernières étaient exemptes de tout contenu illégal. Nous n'avons aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages mises en liens ou raccourcis. C'est pourquoi nous déclarons n'être en aucun cas solidaires des contenus des pages en liens ou en raccourcis, même si un lien a été créé vers celles-ci à partir de nos pages web. Ce constat s'applique à tous les liens et références créés sur notre site web, ainsi qu'aux éléments externes insérés dans les livres d'or, forums de discussion et mailinglistes, ainsi que d'autres contenus interactifs au sein de ces pages, que nous avons mis en place ou que nous gérons et qui représentent un contenu pouvant être créé par les utilisateurs de notre site web. Seul le fournisseur des pages référencées peut être tenu responsable en cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, en particulier en cas de dommages résultant de l'utilisation ou de la non utilisation de telles informations qui seraient présentées.

3. Droits d'auteur et des marques
Toutes les marques commerciales et les marques déposées, et éventuellement protégées par des tiers, mentionnées sur le site web sont soumises sans limitation aux dispositions du droit des marques qui s'applique le cas échéant et aux droits de propriété des propriétaires respectivement enregistrés. Les droits d'auteur s'appliquant aux objets publiés que nous avons créés nous restent acquis, à nous seuls, en tant qu'auteur de ces pages. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée, sauf accord exprès de notre part.

4. Protection des donnees

Dans la mesure où il est possible d'introduire des données personnelles ou commerciales (adresses email, noms, adresses postales, etc.) sur le site web, la divulgation de ces données par l'utilisateur résulte d'une démarche expressément volontaire de l'utilisateur. Nous déclarons expressément que nous ne transmettons en aucun cas ces données à des tiers.

5. Validite juridique
La présente exclusion de responsabilité fait partie de notre site web. Si seules certaines formulations ou parties de ce texte ne respectaient pas, ou plus intégralement, la législation en vigueur, les autres parties de cette déclaration n'en seraient pas affectées.

6. Utilisation de Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service danalyse Internet de Google Inc. (« Google »)  Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site web à analyser lutilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.  Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, pour compiler des rapports sur lactivité du site web à destination de ses exploitants, et pour fournir dautres services relatifs à lutilisation du site web et dinternet. Le cas échéant, Google transmettra ces informations à des tiers en cas dobligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google.  En aucun cas, Google ne recoupera votre adresse IP avec toute autre donnée en sa possession.  Vous pouvez refuser lactivation des cookies de Google Analytics en paramétrant les options de votre navigateur. Nous attirons votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez pas accéder à lensemble des fonctions de ce site Web. Par lutilisation de ce site web, vous déclarez accepter le traitement des données par Google de la manière et pour lutilisation et le but décrits ci-dessus.  La collecte et la sauvegarde des données peuvent être révoquées à tout moment avec effet immédiat pour l’avenir. Suite au débat provoqué par l'utilisation d'outils analytiques recourant aux adresses IP complètes, nous tenons à vous informer que ce site Web utilise Google Analytics avec l'extension « _anonymizeIp() ». De cette manière, l'adresse IP ne sera traitée que sous forme raccourcie, ce qui empêchera toute association directe des données sauvegardées à une personne en particulier.

7. Beschaffenheit der Kaufsache 
Nous nous réservons le droit de procéder, sans préavis, à des modifi cations d’ordre technique ou esthétique. Ces modifi cations ne pourront pas être considérées comme des malfaçons. Tous les documents commerciaux publiés à une date antérieure perdent leur validité si les descriptions qu‘ils contiennent diffèrent de celles présentées dans cette nouvelle brochure.


PIWIK

| mentions légales
| Recommander le site
| Imprimer la page